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Marques déposées par DE CEUKELEIRE PASCAL VICTOR
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SUMMERHILL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUMMERHILL
DE CEUKELEIRE PASCAL VICTOR

Numéro de dépôt :
94506080
Date de dépôt :
11/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2004

Présentation de la marque SUMMERHILL

Déposée le 11 février 1994 par DE CEUKELEIRE PASCAL VICTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUMMERHILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est DE CEUKELEIRE PASCAL VICTOR, domicilié(e) 9, RUE NUNGESSER ET COLI, 92310 SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DECEUKELEIRE PASCAL - France.

La marque SUMMERHILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUMMERHILL est expirée depuis le 11 février 2004.

DE CEUKELEIRE PASCAL VICTOR a également déposé les autres marques suivantes : DRAGON & SAMOURAI , IT'S POSSIBLE , PASCAL MICINO , SINOENERGIE , S SANBAO , S SANBAO


DE CEUKELEIRE PASCAL VICTOR - 9, RUE NUNGESSER ET COLI, 92310 SEVRES - France


MONSIEUR DECEUKELEIRE PASCAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeteries; matériel pour les artistes machines à écrire et articles de bureau; matériel d'instruction ou d'enseignement; matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux malles et valises; parapluies parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures; chapellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.